Le droit de l’archéologie entre reconnaissance et questionnements : Points de vue croisés des juristes et des archéologues

Organisé dans le cadre du Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public de l’Université Paris Cité, en collaboration avec l’École pratique des Hautes Études et avec le parrainage de l’Institut national de recherche de l’archéologie préventive, ce colloque se tiendra le 7 avril 2022 dans les locaux de la Faculté de droit et d’économie de l’Université Paris Cité.

L’objectif du présent colloque est de s’interroger sur l’identification d’une discipline « Droit de l’archéologie », tant dans ses conditions d’existence, son objet que son périmètre.

La rencontre entre le « droit » et l’« archéologie » a déjà fait l’objet de savants travaux. Nous songeons en particulier à l’ouvrage Le patrimoine archéologique et son droit : questions juridiques, éthiques et culturelles sous la direction de Vincent Négri paru chez Bruylant en 2015 ou encore au manuel de Colette Saujot Le droit français de l’archéologie paru chez Cujas en 2007 dans sa seconde édition. Il faudrait également mentionner les travaux précieux sur l’archéologie préventive, comme celui coordonné par Pierre‑Laurent Frier, Le nouveau droit de l’archéologie préventive, L’Harmattan, 2004. Cette liste n’est bien entendu pas exhaustive, mais un tel rappel était nécessaire pour se situer dans le temps de la constitution de la discipline « Droit de l’archéologie ».

Le présent colloque entend faire le point sur les questions juridiques importantes que soulève la rencontre entre le droit et l’archéologie en invitant archéologues et juristes à venir partager leurs questionnements et leurs réponses.